Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur le programme européen LEADER Ardèche³ sans avoir jamais osé le demander...
Une lecture incontournable pour tout porteur de projet s'engageant dans une demande de subvention LEADER.
Et déjà sûrement de nombreuses réponses à toutes vos questions...
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Le programme européen LEADER Ardèche³
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LEADER, qu’est-ce c’est ?
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J’ai un projet
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Les préalables à savoir avant de solliciter une subvention européenne du programme LEADER
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Puis-je prétendre à une subvention LEADER ?
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L’éligibilité géographique
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L’éligibilité temporelle
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L’éligibilité stratégique
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Quelles sont les règles de financement ?
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Les principes d’intervention du fonds européen FEADER
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Les modalités d’intervention du programme LEADER Ardèche³
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La règlementation des aides d’Etat
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Quel est le circuit d'un dossier ?
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Comment constituer mon dossier ?
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Le Guichet Unique Service Instructeur (GUSI)
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L’accompagnement
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Le dossier de demande de subvention
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Les points d’attention particuliers
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Qui décide de la recevabilité de mon dossier et comment ?
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L’instance décisionnelle : le Comité de programmation
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Les étapes jusqu'à la sélection
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Quelles sont mes obligations une fois la subvention obtenue ?
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Le suivi du projet
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Les obligations de publicité
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Le paiement de la subvention FEADER
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Les points de vigilance
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Les obligations après le versement
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Qui contacter ?
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Comment prendre contact ?
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Le service LEADER
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Glossaire et définitions importantes
